Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE ET CONFETTIS
Numéro de dépôt :
1567917
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHAMPAGNE ET CONFETTIS
Déposée le 2 janvier 1990 par monsieur MICHAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE ET CONFETTIS »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 1999 - Renonciation totale n°286102 - Publication au BOPI 1999-10-06